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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tram production
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CAP LAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP LAC
Tram production, SARL

Numéro de dépôt :
3767599
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2020
CAP LAC de Tram production

Présentation de la marque CAP LAC

Déposée le 17 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tram production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP LAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tram production domicilié(e) 156 Julian Grimau PA le plateau Bât. B2 - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 048 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tram production domicilié(e) 156 Julian Grimau PA le plateau Bât. B2 - 94400 - VITRY SUR SEINE - France.

La marque CAP LAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP LAC est expirée depuis le 17 septembre 2020.

Tram production a également déposé les autres marques suivantes : FLEX-lin


Tram production, SARL - 156 Julian Grimau PA le plateau Bât. B2 - 94400 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 513048629


Tram production - 156 Julian Grimau PA le plateau Bât. B2 - 94400 - VITRY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.